Nomenclature

PRATIQUE DE LA COTATION DES ACTES EN MÉDECINE GÉNÉRALE (utilisation de la nomenclature)
ENQUÊTE DE L’URML DES PAYS DE LA LOIRE

Afin d’apporter son soutien aux médecins généralistes, l’URML a réalisé un travail sur la nomenclature.

En juillet 2016, une enquête de l’URML Pays de la Loire sur la cotation des actes en médecine générale, auprès des médecins généralistes libéraux de la région, a mis en évidence que ces derniers utilisaient principalement l’acte de consultation forfaitaire coté CS à 23€ de la nomenclature, quel que soit le motif de la consultation.

Les deux principaux freins à l’utilisation d’autres cotations sont :

  • la complexité de la nomenclature
  • les difficultés de l’expliquer aux patients

A travers les nombreux actes qu’un médecin généraliste peut réaliser (ECG, frottis, sutures de plaies…), c’est aussi l’intérêt du patient et la santé publique qui sont en jeu, ainsi que la reconnaissance de la médecine générale.

Les outils d'aide à la cotation

Afin d’aider les médecins généralistes libéraux à coter la nomenclature des actes,l’Union Régionale des Médecins Libéraux des Pays de la Loire et l’Assurance Maladie des Pays de la Loire se sont associées et ont ciblé 20 fiches correspondant aux actes les plus courants pour les médecins généralistes de secteur 1.
Ces fiches posent un cadre précis et validé, associé à des exemples concrets afin que chacun de nous puisse y trouver une réponse facile, technique et précise.
Elles ne sont pas exhaustives. Elles ne sont qu’un échantillon de la nomenclature et des capacités techniques du médecin généraliste.
Ces cotations ont été conçues pour aider le suivi des patients autant que la santé publique, et pour la reconnaissance de la profession. Mais beaucoup de ces actes sont insuffisamment utilisés, soit parce que la facturation est complexe, soit parce que l’acte nécessite une connaissance technique ou matérielle.
Nous vous conseillons de vous approprier ces fiches une à une progressivement, en vous appuyant sur leur trame : pourquoi réaliser l’acte (et le cas échéant comment le réaliser), comment le coter et comment le tracer dans le dossier médical du patient.
Nous vous conseillons aussi d’échanger avec vos confrères sur cet outil,
ou à l’occasion de réunions, car l’échange sur la pratique est souvent source d’enrichissement et d’innovation.
Nous restons à votre disposition pour toute question d’interprétation.
Si vous avez des questions et des commentaires, nous vous remercions
de nous écrire à l’adresse suivante : nomenclature@urml-paysdelaloire.org

  • Vous pouvez également télécharger l’affiche à installer dans votre salle d’attente afin d’expliquer à vos patients que vous pouvez être amenés à pratiquer des actes spécifiques au cours de votre consultation.